Préambule
Les mentions légales décrites ci-après s’appliquent au site : https://e-tonus.com/ ou le « Site ». Elles ont été mises à jour le 01/08/2024.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site les présentes mentions légales.
Le Site est accessible à l’adresse suivante : https://www.e-tonus.com. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
A. Éditeur du site
Le site https://e-tonus.com/ est édité par A.F. GENESE, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 42 000 €.
Siège social : 10, route du Temple – 33680 Saumos
Immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 918 629 866
Joignable par mail à l’adresse : aurelien-fromm@afgenese.com
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est Monsieur Aurélien FROMM. Adresse e-mail de contact : aurelien-fromm@afgenese.com
C. Création & développement du site
Luc SIMON
https://lucsimon.com
D. Hébergeur du site
https://www.e-tonus.com est hébergé par : OVH, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 2 Rue Kellermann, 59100 ROUBAIX.
Joignable en contactant le service client au 10 07 ou en remplissant le formulaire situé à l’adresse suivante : www.ovhcloud.com/fr/contact
E. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site a été élaboré par A.F. GENESE. Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation ou reproduction (intégrale ou partielle) de ce site, quel que soit le support utilisé, doit être soumise à l’accord préalable écrit de A.F. GENESE. Il en est de même pour sa traduction, sa transformation, son adaptation ou son arrangement, quel que soit le procédé utilisé. Tout manquement à ces obligations constituerait un délit de contrefaçon, au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, susceptible d’entraîner des sanctions pour l’auteur du délit.
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